Le véhicule est l’un des moyens de déplacement les plus populaires dans le monde. Pour le conduire en toute quiétude, la loi prévoit qu’il soit immatriculé lorsqu’on l’a acheté. L’immatriculation d’une voiture se fait en s’appuyant sur le cheval fiscal. Quelle est sa signification, utilité et mode d’identification ? La réponse vous est donnée dans cet article.
Signification du cheval fiscal
Les chevaux fiscaux constituent une unité de mesure du droit fiscal. En effet, le prix du certificat d’immatriculation des véhicules est déterminé par la puissance du moteur. Or, chacun des moteurs de véhicule dispose d’un numéro, d’une capacité à partir de laquelle une classification est faite sur les véhicules. Grâce aux chevaux fiscaux d’une voiture, les agents du transport public établissent une puissance administrative ou théorique d’un moteur.
Comment identifier le cheval fiscal ?
Lorsque vous immatriculez votre véhicule, vous entrez en possession d’une carte grise qui atteste de ce que votre voiture est bien immatriculé. La carte grise contient non seulement votre identité, mais aussi, les renseignements du véhicule. À cet effet, on peut lire les chevaux fiscaux de la voiture sur la carte grise.
Les chevaux fiscaux sur une carte grise se retrouvent au niveau du champ de la case P.6 d’une carte grise. Plus précisément, on distingue ce cheval fiscal du côté droit. Dans le champ de la case P.6, il est clairement mentionné le cheval fiscal.
Ainsi, vous identifiez un nombre qui renseigne sur la puissance administrative fiscale de votre voiture. Les chevaux fiscaux sont logés en dessus de la case U.1. Pour la plupart du temps, les chevaux fiscaux sont écrits en abrégés CV sur la carte grise de chaque véhicule.
Comment calculer le cheval fiscal ?
Calculer le cheval fiscal d’une voiture n’est pas une chose compliquée. En fait, les professionnels de la fiscalité se basent sur la puissance du moteur du véhicule pour déterminer le cheval fiscal. C’est d’ailleurs pour cette raison que le cheval fiscal varie d’une voiture à une autre. Ainsi, il faut prendre en compte la puissance du moteur en kilowatts qui sera multiplié par un coefficient, un nombre conventionnel. En claire, on a PA = 1,80 × (kW/100)^2 + 3,87 × (kW/100) + 1,34. La PA désigne la puissance administrative, encore appelée puissance fiscale.
Utilité du cheval fiscal d’une voiture
L’identification du cheval fiscal d’une voiture est très importante surtout à cause de son incidence financière dans l’établissement de la carte grise. En effet, les autorités en charge de délivrer le certificat d’immatriculation de véhicules se basent sur la puissance du moteur d’un véhicule pour fixer le coût de la carte grise.
Pour cela, il faut exiger au préalable un calcul de votre cheval fiscal. Lorsque la valeur du cheval fiscal est énorme, le prix relatif à l’établissement de la carte grise est également élevé. Par contre, vous allez dépenser peu d’argents pour établir la carte grise si le cheval fiscal est moindre. Les chevaux fiscaux permettent de déterminer la puissance fiscale d’une voiture.
Les chevaux fiscaux favorisent le calcul de la taxe régionale à appliquer sur chaque véhicule. En effet, une taxe est fixée sur chaque carte grise en s’appuyant sur la région du propriétaire du véhicule. Dans le calcul des taxes CO2, les chevaux fiscaux jouent un rôle déterminant. Car certains moteurs sont reconnus pour être de grands polluants.
